Infos douanières ......

......pour importer un véhicule en France, provenance d'un pays hors CEE. La Suisse par exemple.

Détermination de la valeur hors taxes

Vous avez une facture : la valeur retenue est le prix transactionnel hors taxes figurant sur la facture, pour autant que celui-ci représente effectivement la somme que vous avez versée au vendeur. En cas d'achat à un particulier, la facture est remplacée par un certificat de vente signé du titulaire du document de circulation et mentionnant le prix de cession.
Le service des douanes conserve le pouvoir d'appréciation de la valeur déclarée dans les limites prévues par la réglementation.

Vous avez une facture dont le montant est contesté par le service des douanes aux fins de la détermination de la valeur en douane. Dans cette hypothèse, la valeur en douane sera déterminée selon les méthodes d'évaluation utilisées dans le cadre d'une cession de véhicule sans facture.

Vous n'avez pas de facture, la valeur retenue est déterminée par référence :
- à la cote de journaux spécialisés (tels Argus, Red Book, Sport Auto, Caravane- Camping-car, Officiel du Cycle et du Motocycle) si votre véhicule y est repris ;
- soit dans le cas contraire, au prix catalogue de véhicules neufs ou encore à la valeur de véhicules semblables.
A ces valeurs de référence, peut être appliqué un coefficient forfaitaire de vétusté variable selon le type, l'âge du véhicule et le document de cotation utilisé (à titre d'exemple, la valeur d'une voiture reprise à l'Argus est minorée de l5 %).

Lorsque les prix de référence utilisés s'entendent "prix, droits et taxes à l'importation inclus" ou "sur le marché intérieur français", il convient de déduire, du prix retenu, le montant correspondant aux droits et taxes, selon des coefficients d'élimination disponibles dans les services des douanes (cf. les articles 32 et 34 du code des douanes, disponible sur le site Legifrance).

Et donc, une fois je me suis pris une taxe d'environ 30% du montant de ma facture, soit 19.6% d'une valeur qu'ils avaient estimée.
Durée des débats : 3 heures !!!

ca y est t as la 928 ??? pourquoi pour le circuit et la 944 pour tous les jours ?

Slt,

non, je vais l'avoir.

Bah, on fait des petits trajets et la '44 et plus économique et de plus, une '28 c'est fait pour rouler, donc ........ mais je ne la dépouille pas pour l'alléger !!! 300cv, pour le poids qu'elle fait c'est plus qu'honorable. Et avec la clim et tout le toutim, l'été, on ira à la mer avec.
On la prendra pour les longs trajets.

voili, voilou,

et la 44 a la moitier du moteur de la 28 alors elle comsomme la moitier bon c'est bon je sort !!
tu trouver une 44 eric????

salut , si tu vas a la mer avec je te conseille la cote atlantique c est beau et trésd bien pour toi.






































putain manquerais plus qu il vienne en vacances vers chez moi celui la

Citation :

tu trouver une 44 eric????

heu, trouvé non mais achetée oui .....

confirmation lundi, vend pas la peau de l'ours avant de l'avoir tué mais ca veut jouer

ben j'espère ........

sinon, Denis, t'inquiètes pas je viendrai pas sur "ta" côte, elle est trop mal fréquentée depuis qu'il y a un vendeur de Gameboy ......

Tiwouaf vendeur de gameboy ......

Trop forte celle là !!!!!!

Au fait, y'a toujours la plage nudiste à Agde....

moi je veux pas y aller à ta plage nudiste car les filles me sauterait dessus et les gars seraient tous jaloux : on m'apelle Monsieur Salami.

ben oui elle existe toujours , et pour ce qui est des maris jaloux y en a pas ils sont preteurs généralement , un jours un pote a moi du rugby me croyait pas ont est aller a une boite d une copine , mon frére était DJ , et il y avait deux italiennes ( deux bombes ) avec leurs maris a coter qui se faisaient prendre a la queueleuleu , mon pote ne revenait pas dommage j aitais avec une petite j ai pas pu faire la queue comme tout le monde m enfin j ai au moins bu un coup et ramener la petite ( et oui vous voulez savoir !!! ben j aurai du faire la queue et la laisser chez elle cette allumeuse )

ERIC a écrit:

moi je veux pas y aller à ta plage nudiste car les filles me sauterait dessus et les gars seraient tous jaloux : on m'apelle Monsieur Salami.

Je te l'ai déjà dit ...... passes un peu plus de temps dans ta salle de bain, et causes de près à la savonnette, et tu verras les gens ne t'appelleront plus sale ami mais Mr. Propre


Si mon cop...Ussonais : t'aurais l'heure ! proverbe du bas Berry

a écrit:

Au fait, y'a toujours la plage nudiste à Agde....

Tant rate pas une toi !!!! je t'imagine chez les nudistes, avec tes baloches qui trainent par terre, que de loin on a l'impression que tu es monté sur roulettes !!!!!

Si en plus t'y vas avec ton voisin qui ressemble à un homme des bois...je te racontes pas la cata !!!

En Dordogne, c'est les hommes des Cavernes, et dans le Berry les hommes des bois

Avant de s'appeler "Salami", son surnom était "le ramasseur de savonette".....

Rappeles-toi Pascal.....

Wanamoo ne bande pas dans le cul d'un ane.......


Pensée profonde à méditer............................

a écrit:

Rappeles-toi Pascal.....

Wanamoo ne bande pas dans le cul d'un ane.......


Pensée profonde à méditer............................

J'ai pas tout compris entre le ramasseur de savonnette et le cul d'un ane, mais il doit y avoir une connexion c'est sur.

Pour le reste je sais que tu préfères tes copines les chèvres

Le fromage du Cher, est meilleur que la crême de Berrychon